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L’UFE ET LE CSFE
Mais
qu'est-ce que le CSFE ?
A
quoi cela sert-il ?
Le Conseil Supérieur des Français de l'Etranger (CSFE), créé
en 1948, est l’assemblée représentative des 1 900 000 Français
établis hors de France. Son but est de permettre à nos compatriotes,
malgré l'éloignement, de participer davantage a la vie nationale
et de mieux faire entendre leurs voix. Les conseillers du CSFE les représentent
auprès des instances officielles et défendent leurs intérêts.
Présidé de droit par le Ministre des Affaires Étrangères,
le CSFE est composé de cent cinquante membres (que l'on nomme Délégués
ou, mieux encore, Conseillers), élus au suffrage universel direct par les
communautés françaises à l'étranger. Figurent automatiquement
sur la liste des centres de vote au CSFE tous les Français immatriculés,
sauf volonté expresse de leur part.
Les
Conseillers
Les Conseillers sont élus pour six ans. Il existe 49 circonscriptions électorales
(voir liste ci-dessous), qui ne coïncident pas forcément avec les
circonscriptions consulaires, avec un ou plusieurs délégués
par circonscription. Un pays peut en effet comporter plusieurs circonscriptions,
mais une circonscription électorale peut aussi recouvrir plusieurs pays. |
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• ABIDJAN
• ALGER
• ATHÈNES
• BANGKOK
• BERLIN
• BERNE
• BEYROUTH |
• BRASILIA
• BRAZZAVILLE
• BRUXELLES
• BUENOS AIRES
• CANBERRA
• CARACAS |
• DAKAR
• DJEDDAH
• DJIBOUTI
• OTTAWA
• PONDICHÉRY
• PORT-AU-PRINCE |
• PRETORIA
• RABAT
• ROME
• SAN FRANCISCO
• STOCKHOLM
• STUTTGART |
• TANANARIVE
• TEL AVIV
• TOKYO
• TUNIS
• VIENNE
• WASHINGTON
• YAOUNDÉ |
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Les Sénateurs
Douze Sénateurs représentant les Français établis
hors de France (voir la liste des sénateurs ci-dessous), élus par
tiers, pour neuf ans, par les 150 conseillers élus du CSFE. Les Sénateurs
relaient les propositions, les motions, les résolutions et les vœux
auprès du Sénat, de l'Assemblée nationale et du Conseil économique
et social. Les douze Sénateurs des Français de l'étranger
peuvent déposer des propositions de lois ou des amendements à la
législation prenant en compte les aspirations des Français établis
dans le monde.
- Pierre BIARMES (ADFE)
- Paulette BRISEPIERRE (UFE-R)
- Jean-Pierre CANTEGRIT (UFE-DIL)
- Monique CERISIER-BEN GUIGA (ADFE) |
- Christian COINTAT (UFE-R)
- Robert Denis DEL PICCHIA (RFE)
- Hubert DURAND-CHASTEL (non inscrit)
- Louis DUVERNOIS (RFE) |
- André FERRAND (UFE-DIL)
- Michel GUERRY (UFE-R)
- Guy PENNE (ADFE)
- Xavier DE VILLEPIN (UFE-DIL) |
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Les sénateurs
de l'UFE
- Paulette BRISEPIERRE - (UFE-R)
- Jean-Pierre CANTEGRIT - (UFE-DIL)
- Christian COINTAT - (UFE-R)
- André FERRAND - (UFE-DIL)
- Michel GUERRY - (UFE-R)
- Xavier DE VILLEPIN - (UFE-DIL)
Les
personnalités désignées par le Ministre des Affaires étrangères
Siègent aussi au CSFE vingt personnalités désignées
par le ministre pour six ans (voir la liste page suivante), choisies en raison
de leurs compétences dans les questions concernant les intérêts
généraux de la France à l'étranger, ainsi qu'un représentant
des Français établis dans la principauté d'Andorre (Jean
PUJOL).
• Yves ALEMANY
• Renaud ANDRIEU
• Serge
BELLANQER
• RamonCASAMITJANA
• Jean-Louis CASTELNAU
•
Hélène CHARVÉRIAT
• Rémi CHATEL |
• Georges, Olivier DARRASON
• Bruno DURIEUX
• Violette GORNY
•Marie-Antoinette ISNARD
• Bernard
JOINET
• Michel KATZ
• Henry-Jean LOUSTAU |
• Mona MURACCIOLI
• Gérard PÉLISSON
•
Jean PUJOL
• Mireille RAUNET
•Jean-Baptiste SAVOIE
•Jean-Claude
SECHE
• Richard YUNG |
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Les Conseillers
élus au CSFE
La loi assigne au CSFE une mission de conseil du Gouvernement. Le Ministre des
Affaires étrangères définit les objectifs et les priorités
de l'assemblée qu'il préside. Les Conseillers élus ont pour
vocation première de représenter les Français de l'étranger.
Leur connaissance de la situation locale permet en effet à l'ensemble du
Conseil de disposer des informations nécessaires à l'exercice de
sa mission. Les conseillers du CSFE sont répartis au sein de commissions
spécialisées qui préparent les rapports soumis à l'assemblée
plénière.
Actuellement, ces commissions sont les suivantes
:
• la commission des affaires sociales.
• la commission
des affaires économiques, fiscales et financières,
• la
commission de l'enseignement, de la culture et de l’information,
•
la commission de la représentation et des droits des Français à
l'étranger,
• la commission temporaire des anciens combattants,
• la commission temporaire de l'emploi et de la formation professionnelle,
• la commission temporaire chargée de la réforme du CSFE.
Le rôle
du CSFE et de ses conseillers
Avant tout, le CSFE est chargé de donner au Gouvernement des avis sur les
questions et les projets intéressant les Français établis
hors de France et le développement de la présence française
à l'étranger. Le CSFE joue donc pratiquement le rôle d'un
Conseil économique et social spécialisé. Il peut être
saisi par le Gouvernement ou intervenir de son propre chef. Les membres du CSFE
veillent à assurer, en leur qualité d'élus représentatifs
des diverses communautés françaises à l'étranger,
la défense des intérêts des français expatriés.
Les conseillers du CSFE ont également un rôle de représentation
au niveau national. Ils élisent ainsi 2 représentants des Français
de l'étranger au Conseil économique et social (Bernard CARIOT et
Jacques GÉRARD). Ils désignent 3 administrateurs de la Caisse des
Français de l'étranger parmi ses conseillers (Jean-Pierre CANTEGRIT,
Christiane KAMMERMANN et Monique MORALES), et 15 administrateurs représentant
les assurés au sein de cette, caisse de sécurité sociale
(voir liste ci-après).
• Bernard SADET
• Claude CAVASINO
•
Robert CORON
• Jean-Louis DE QUELEN
• Alain VALES |
• Jean FOUILLET
• Didier LACHIZE
• Anne-Marie
MACULAN
• Michel DUCAUD
• Hassan BAHSOUN |
• Guy SAVERY
• Nicole HIRSH
• Odile SUIRE SINACEUR
• Denise REVERS-HADDAD
• Christine BEN HADJ YAHIA |
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Ils siègent aussi dans de nombreux autres organismes publics avec
pour l'enseignement français à l'étranger :
•
2 représentants à la Commission nationale des bourses :
Xavier DESPLANQUES et Jean-Pierre LEVY,
• 2 représentants à
la Commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français
de l'étranger : Marie-Hélène BEYE et Renaud GRANEL,
•
2 représentants au Conseil national de l'aide juridique :
Jean-Claude SÉCHÉ et Gabriel THÉRY-MONSEU,
• 1
représentant su Conseil départemental de l'accès aux droits
de Paris :
Catherine DE VALLOIS,
• 1 représentant au Conseil d'administration
de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger : Max
ROUX,
• 5 représentants au Conseil pour la protection sociale
des Français de l'étranger siégeant auprès du ministère
des Affaires étrangères : Jean-Patrick BOURCART, Michel DUCAUD,
Thérèse PARAISO, Mireille RAUNET et Guy SAVERY,
• les
3 vice-présidents (du CSFE qui sont membres de droit de l'Association nationale
des Ecoles françaises à l'étranger : Joëlle GARRIAUD-MAYLAM,
Monique CERISIER-BENGUIGA et Joël PICHOT. |
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| Organigramme
du secrétariat général du CSFE |
Roland BREJON,
Secrétaire général
244, bd Saint-Germain - 75202 Paris 07 SP
Tél. : 01 43 17 84 41 - Email : r.brejon@csfe.org
Bernard MONNIER, Secrétaire général
adjoint
Représentation, Droits, Affaires économiques, fiscales et Financières,
Emploi et Formation
professionnelle des Français de l'étranger, Site Internet
Email : b.monnier@csfe.org
Jorge-Paul FRAGOSO, Administrateur de
commissions et comptable
Affaires sociales, Enseignement, Culture et information des Français de
l'étranger, Anciens combattants et comptabilité.
Tél. :01 43 17 91 03 - Email : jp.fragoso@csfc.org
Alice LE CAER
Accueil, secrétariat, archives, logistique, site Internet
Tél:01 43 17 84 72 - Email : a.le-caer@csfe.org |
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UFE-Coordination-CSFE
UFE Coordination CSFE est une structure informelle créée pour permettre
à tous les adhérents et présidents de représentation
de faire connaître les préoccupations de nos compatriotes aux conseillers
CSFE et de dialoguer avec eux lorsqu'il est difficile de le faire localement.
De plus, UFE Coordination CSFE opère en tant que cellule d'écoute,
de réflexion et d'intervention, en utilisant d'autres canaux et cercles
d'influence que les voies institutionnelles.
Le
Président
• Paul CLAVE, Vice-président de l'UFE, président de la représentation
de Berlin.
La Secrétaire générale
• Claudine SCHMID, membre
du conseil d'administration de l'UFE, présidente de la représentation
de Zurich.
Les
responsables pour la sécurité
• Robert CORON,
vice-président de l'UFE. Président d’honneur de la représentation
du Cameroun.
• Bernard BOYE, membre de l’UFE Congo.
Les responsables pour les affaires sociales
• Guy SAVERY, 1er vice-président
de la Caisse des Français de l'Etranger, président de la représentation
de Casablanca.
• Michel DUCAUD, membre du conseil d'administration de
la Caisse des Français de l’étranger, membre de l’UFE
Madagascar.
Les responsables pour les affaires juridiques et fiscales
• Me Violette
GORNY, avocat à la Cour d'Appel de Paris.
• Christophe FRASSA, membre du conseil d'administration de l’UFE,
président de la représentation de Monaco.
Les Responsables pour l'enseignement
• Antoine VALE1MZA, membre du
conseil d'administration de l'UFE, président de la représentation
de Tunis.
• Françoise LINDEMANN, membre du conseil d'administration
de l’UFE,
présidente de la représentation de Rio de Janeiro
Participer
aux élections du CSFE
Le régime électoral applicable à l'élection du Conseil
supérieur des Français de l'étranger est fixé par
la loi no 82-471 du 7 juin 1982, modifiée notamment par les lois no 90-384
du 10 mai 1990 et no 92-547 du 22 juin 1992 et le décret n° 84-252
du 6 avril 1984, modifié par les décrets n° 87-1035 du 24 décembre
1987 et no 91-449 du 14 mai 1991 (cf. Annexe II), et les articles du code électoral
rendus applicables.
Droit commun et dispositions particulières
Le régime électoral applicable aux élections du CSFE se rapproche
sur de nombreux points du droit commun électoral, notamment pour ce qui
concerne le fonctionnement des bureaux de vote.
Par contre, diverses dispositions spécifiques et dérogatoires au
droit commun électoral doivent être respectées. Elles concernent
notamment :
- Le vote par correspondance : Ce vote est considéré comme un mode
d'expression normal du suffrage, accessible sans condition à tout électeur
qui a manifesté son intention d'y avoir recours avant le 31 mars précédant
le scrutin.
- Le vote par procuration : Cette modalité de vote n'est pas prévue
par les textes en vigueur.
- L’interdiction de toute propagande à l’étranger (article
5 de la loi du 7 juin 1982) s'impose strictement à tous les candidats qui
doivent être conscients que des initiatives qui ne respecteraient pas cette
interdiction risquent de faire annuler l'élection par le Conseil d'Etat
en cas de retour déposé dans les conditions définies à
l’article 9 de la loi du 7 Juin 1982.
Corps électoral
et listes électorales
Le corps électoral est composé des personnes inscrites sur les listes
électorales CSFE à la date du scrutin. II s'agit principalement
des citoyens français immatriculés, ou en cours d'immatriculation,
dont l’inscription sur les listes est de droit sauf refus de leur part.
Les listes électorales sont préparées par les postes chargés
d'une circonscription consulaire; elles sont arrêtées au 31 mars
par une commission administrative présidée par le chef de poste.
« Tout électeur, tout candidat et tout parti au groupement politique
peut prendre communication et copie de la liste électorale ». Cette
dernière peut être consultée sur place, pendant les heures
de service, dans les postes diplomatiques ou consulaires.
Les demandeurs qui souhaiteraient disposer de la liste doivent prendre leurs dispositions
pour en effectuer la copie par leurs propres moyens.
Un droit d'accès spécial aux listes est accordé par arrêté
du ministre des Affaires étrangères à tout conseiller du
CSFE et à tout candidat potentiel afin de leur permettre de prendre auprès
du poste diplomatique ou consulaire de leur résidence communication et
copie des listes dressées dans le ressort des postes consulaires de la
circonscription électorale du CSFE à laquelle ils appartiennent.
Mode
de scrutin
Dans les circonscriptions où le nombre de sièges à pourvoir
est de un ou deux, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à un
tour. Le panachage est autorisé, sauf, bien entendu, dans les circonscriptions
élisant un seul conseiller. Les candidats peuvent se présenter,
soit isolément, soit sur des listes qui peuvent comporter au moins autant
de noms qu'il y a de sièges à pourvoir, soit deux. Chaque candidat
désigne un remplaçant éventuel.
Dans les circonscriptions où le nombre de sièges à pourvoir
est de trois ou plus, l'élection a lieu à la représentation
proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage
ni vote préférentiel. Les candidatures doivent être présentées
sous forme de listes comportant au moins deux noms de plus qu'il y a de sièges
à pourvoir et au maximum le triple de ce nombre.
Durée du mandat et date des élections
Le Conseil supérieur des Français de l'étranger est composé
de conseillers élus pour six ans. Il est renouvelable par moitié
tous les trois ans.
A cet effet, les sièges sont répartis entre deux séries :
A (Amérique, Afrique) et B (Europe, Asie et Levant).
Les prochaines élections auront lieu en juin 2006 pour la série
B.
L'inscription
• Elle peut se faire
- soit lors de l'immatriculation consulaire (dans ce cas, elle est automatique,
sauf refus de l'intéressé).
- soit lors d'une démarche au consulat,
-soit par correspondance, par une demande sur papier libre, cette procédure
est spécifique à ce type d'élection.
• Elle se
fait
- en principe, hors de la période de révision de la liste par la
commission administrative, donc entre la mi-avril et le 31 mars de l'année
suivante, date de clôture,
- par dérogation pour les jeunes qui auront atteint la condition d'âge
exigée pour être électeur après la date de clôture
du 31 mars, jusqu'au 30e jour précédant le scrutin. |
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Amérique
du Nord |
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| CANADA |
ETATS-UNIS |
Ford-Lauderdale |
Nelle Angleterre |
Alberta
Ontario
Ottawa RCN
Québec |
Caroline du Nord & Sud
Chicago
Détroit
Floride
Miami |
Hawaï
Los Angeles
Luisiane
New York |
Philadelphie
San Diego
San Francisco
Washington |
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Amérique
Centrale |
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| Amérique Centrale |
COSTARICA
GUATEMALA |
HAITI
HONDURAS |
MEXIQUE
NICARAGUA |
REP. DOMINICAINE
SALVADOR |
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Amérique
du Sud |
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| Amérique du Sud |
ARGENTINE
BRESIL |
COLOMBIE
EQUATEUR |
PARAGUAY
PEROU |
URUGUAY
VENEZUELA |
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Afrique du
Nord |
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| Afrique du Nord |
| ALGERIE |
MAROC |
TUNISIE |
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Europe |
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| Europe |
ALLEMAGNE
ANDORRE
AUTRICHE
BELGIQUE
ESPAGNE |
FRANCE
GRANDE-BRETAGNE
GRECE
HONGRIE
ITALIE |
LUXEMBOURG
MONACO
NORVEGE
PAYS-BAS
POLOGNE |
PORTUGAL
ROMANIE
RUSSIE
SUEDE
SUISSE
TURQUIE |
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Asie |
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| Asie |
CAMBODGE
CHINE |
INDE
INDONESIE |
LAOS
SINGAPOUR |
THAILANDE
VIETNAM |
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Moyen-Orient |
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| Moyen-Orient |
ARABIE SAOUDITE
BAHREIN |
EMIRATS ARABES UNIS
KOWEIT |
LIBAN
QATAR |
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Océan
Indien |
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| Océan Indien |
| COMORES |
ILE MAURICE |
MADAGASCAR |
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Afrique |
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| Afrique |
AFRIQUE DEU SUD
BENIN
BURKINA FASSO
BRUNDI
CAMROUN |
CENTRAFRIQUE
CONGO
COTE D’IVOIRE
DJIBOUTI
EGYPTE |
ETHIOPIE
GABON
GUINEE
KENIA
LIBYE
MALI |
MAURITANIE
NIGER
NIGERIA
SENEGAL
TCHAD
TOGO |
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Océanie |
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| Océanie |
| AUSTRALIE |
VANUATU |
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